Les 4 enjeuxL’enjeu ne mesure pas la difficulté du prompt : ça, c’est une propriété de l’outil. Il mesure ce que ça coûte si c’est faux. C’est ce qui parle au client, et c’est le prolongement direct de la ligne rouge. Douze prompts, répartis dans les quatre enjeux, sont ouverts en entier ; les trente-trois autres sont sur abonnement.
| Prompts · Enjeu 1 · Interne | Chantier | Accès |
| Pseudonymiser un dossier avant de le confier à un outil d’IA Un nom, un numéro de sécurité sociale ou une adresse collés dans un outil d’IA sortent du service, et aucune procédure ne les fait revenir.Chaîne · Agent(e) public(que) : de l’instruction à la notification d’une décision préparée avec un outil | Premiers réflexes | Afficher |
Garde-fou : Ce qui peut sortir du service et vers quel outil relève des règles de votre administration : l’outil aide à masquer, c’est vous qui vérifiez avant tout envoi. |
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| Vérifier qu’un usage de l’IA est permis avant de m’en servir Copier un document de travail dans un outil grand public, c’est déjà le communiquer à un tiers, avec le secret et la discrétion professionnels en jeu.Chaîne · Agent(e) public(que) : ce que le service confie à un outil, et ce qu'il en garde | Premiers réflexes | Afficher |
Garde-fou : Les outils autorisés et les données qu’ils peuvent recevoir sont fixés par votre employeur : l’outil vous aide à poser la question, votre hiérarchie y répond. |
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| Recenser les outils algorithmiques utilisés dans un service Un service ne peut ni informer l’usager ni publier ses règles s’il ne sait pas lui-même quels outils pèsent sur ses décisions.Chaîne · Secteur public : organiser l'usage de l'IA dans un service, du recensement au bilan | Méthode & exigence | Afficher |
Garde-fou : La qualification juridique de chaque outil revient à votre direction, avec le service juridique et le délégué à la protection des données : l’outil dresse l’inventaire. | ||
| Partager l’instruction d’un dossier entre ce que l’outil prépare et ce que je décide Quand la frontière n’est pas tracée avant, l’outil finit par faire l’examen et l’agent par signer.Chaîne · Agent(e) public(que) : de l’instruction à la notification d’une décision préparée avec un outil | Quand une décision individuelle se prépare | Abonnement |
| Repérer les mentions à occulter avant de communiquer un document Une communication sans occultation divulgue un secret protégé ; une occultation excessive vide le document et vaut refus.Chaîne · Agent(e) public(que) : d’une demande de communication à l’avis de la CADA | Quand un document devient communicable | Abonnement |
| Tenir un registre des usages de l’IA qui serve le jour d’une demande Le jour où un habitant demande si l’IA a servi dans un dossier, la mairie qui n’a rien noté ne sait même pas quoi chercher.Chaîne · Agent(e) public(que) : d’une demande de communication à l’avis de la CADA | Quand un document devient communicable | Abonnement |
| Comparer un outil d’IA mis à disposition par l’État et une offre du marché Acheter ce que l’administration fournit déjà, ou l’inverse, se découvre trop tard, après le marché. | Quand on achète un outil | Abonnement |
| Faire le bilan d’une année d’usage de l’IA dans les services Un an après, on sait ce qu’on a acheté, rarement ce qu’on a gagné, et presque jamais ce qui a failli déraper.Chaîne · Secteur public : organiser l'usage de l'IA dans un service, du recensement au bilan | Quand le service s’organise | Abonnement |
| Prompts · Enjeu 2 · Transmis | Chantier | Accès |
| Transmettre un dossier à un autre service sans rien perdre en route Un dossier transmis sans note fait tout recommencer au service suivant, et c’est l’usager qui attend.Chaîne · Agent(e) public(que) : ce que le service confie à un outil, et ce qu'il en garde | Premiers réflexes | Afficher |
Garde-fou : La note reflète l’état du dossier tel que vous le connaissez : l’outil met en ordre, il ne complète aucun fait ni aucune position. |
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| Présenter à une équipe un texte nouveau relevé à sa source Un texte mal lu par un seul agent devient, en une semaine, une pratique fausse dans tout le bureau. | Premiers réflexes | Afficher |
Garde-fou : L’interprétation du texte et les instructions de service relèvent de votre hiérarchie et, en cas de doute, du service juridique : l’outil résume ce que vous lui donnez. |
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| Préparer la conservation des échanges d’un service avec une IA Un prompt et sa réponse qui servent à instruire un dossier sont des documents du service, et un historique effacé sans procédure est une archive perdue.Chaîne · Agent(e) public(que) : ce que le service confie à un outil, et ce qu'il en garde | Méthode & exigence | Afficher |
Garde-fou : Ce qui se conserve, combien de temps et ce qui peut être éliminé se décide avec l’administration des archives : l’outil prépare la proposition. | ||
| Construire une formation à l’IA pour des agents qui instruisent Un agent formé à l’outil mais pas à ses limites reprend la sortie comme une vérité, et c’est sa signature qui est en bas de la décision.Chaîne · Secteur public : organiser l'usage de l'IA dans un service, du recensement au bilan | Haut niveau | Abonnement |
| Transmettre un dossier à la signature en disant la part prise par l’outil Le signataire qui ignore qu’un outil a préparé le dossier signe sans savoir ce qu’il doit contrôler.Chaîne · Agent(e) public(que) : de l’instruction à la notification d’une décision préparée avec un outil | Quand une décision individuelle se prépare | Abonnement |
| Transmettre une réclamation d’usager au bon service sans la déformer Une réclamation résumée à la hâte perd ce que l’usager voulait dire, et il revient plus fâché.Chaîne · Agent(e) public(que) : du recours de l'usager à la défense devant le juge | Quand l’usager demande des comptes | Abonnement |
| Faire valider par les archives l’effacement des historiques d’un outil d’IA Un outil qui efface ses historiques tout seul peut faire disparaître des archives publiques sans que personne l’ait décidé.Chaîne · Agent(e) public(que) : d’une demande de communication à l’avis de la CADA | Quand un document devient communicable | Abonnement |
| Établir où partent les données avant de retenir un outil d’IA hébergé La sensibilité des données décide du type d’hébergement exigé, et c’est avant le choix de l’offre qu’il faut le savoir.Chaîne · Secteur public : acheter un outil d'IA, du besoin défini à la clause de sortie | Quand on achète un outil | Abonnement |
| Mettre à jour la fiche d’un traitement algorithmique après une évolution Un modèle qui change sans que sa fiche change rend fausses les explications données aux usagers et les règles publiées.Chaîne · Secteur public : un algorithme contesté, de la fiche à jour à la réponse publique | Quand un algorithme est publié ou contesté | Abonnement |
| Mesurer si un outil de gestion pèse plus sur certains publics Un outil peut traiter tout le monde selon la même règle et produire pourtant des effets très inégaux, que seule la mesure fait voir.Chaîne · Secteur public : un algorithme contesté, de la fiche à jour à la réponse publique | Quand un algorithme est publié ou contesté | Abonnement |
| Écrire la charte d’usage de l’IA d’un service Sans règle écrite, chaque agent se fait la sienne, et le service découvre ses usages le jour d’un incident.Chaîne · Secteur public : organiser l'usage de l'IA dans un service, du recensement au bilan | Quand le service s’organise | Abonnement |
| Préparer le dossier administratif d’un outil de tri des patients aux urgences Un outil qui aide à trier les patients aux urgences relève des systèmes les plus encadrés, et l’hôpital qui le déploie en porte les obligations.Chaîne · Secteur public : un déploiement à haut risque, de l'analyse d'impact à l'enregistrement | Quand le service s’organise | Abonnement |
| Construire un parcours de formation à l’IA pour toute une direction Former tout le monde de la même façon laisse l’accueil sans réponse et les instructeurs sans limites claires.Chaîne · Secteur public : organiser l'usage de l'IA dans un service, du recensement au bilan | Quand le service s’organise | Abonnement |
| Prompts · Enjeu 3 · Opposable | Chantier | Accès |
| Préparer une décision individuelle avec un outil sans lui laisser la main Une décision qui reprend la sortie d’un outil sans examen propre ne tient pas devant le juge, et l’usager a droit à une mention explicite quand un traitement algorithmique y a contribué.Chaîne · Agent(e) public(que) : de l’instruction à la notification d’une décision préparée avec un outil | Méthode & exigence | Afficher |
Garde-fou : La décision est prise par l’autorité compétente, sur un examen du dossier : l’outil prépare, il ne décide pas, et la mention éventuelle se vérifie à sa source. |
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| Rédiger la mention d’un traitement algorithmique dans une décision Une décision prise sur le fondement d’un traitement algorithmique sans la mention qui en informe l’usager est fragile dès la première contestation.Chaîne · Agent(e) public(que) : ce que le service confie à un outil, et ce qu'il en garde | Méthode & exigence | Afficher |
Garde-fou : Le contenu de la mention suit des textes que vous relevez à leur source, et le service juridique valide le modèle : l’outil propose une rédaction. |
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| Préparer l’analyse d’impact d’un outil d’IA avant son déploiement Une analyse d’impact écrite après le déploiement ne protège personne : c’est la pièce qu’on demande quand l’outil est contesté.Chaîne · Secteur public : un déploiement à haut risque, de l'analyse d'impact à l'enregistrement | Haut niveau | Afficher |
Garde-fou : La décision de déployer revient au responsable du traitement : l’outil structure l’analyse, il ne juge pas le risque acceptable. | ||
| Fixer la règle d’usage de l’IA face aux données de patients À l’hôpital, un compte rendu collé dans un outil en ligne, c’est une donnée de santé hébergée chez un tiers qui n’en a peut-être pas le droit.Chaîne · Secteur public : un déploiement à haut risque, de l'analyse d'impact à l'enregistrement | Haut niveau | Abonnement |
| Vérifier qu’un projet de décision tient sans la sortie de l’outil Si l’on retire le score ou le résumé produit par l’outil et que la décision ne tient plus, c’est que l’outil a décidé.Chaîne · Agent(e) public(que) : de l’instruction à la notification d’une décision préparée avec un outil | Quand une décision individuelle se prépare | Abonnement |
| Documenter l’examen des candidatures quand un outil aide au classement Un candidat refusé demande les critères et les motifs : si l’outil a trié sans trace, l’établissement n’a rien à lui montrer. | Quand une décision individuelle se prépare | Abonnement |
| Préparer l’examen humain d’un recours administratif préalable Un recours administratif ne se tranche jamais par un traitement automatisé seul : c’est une personne qui réexamine, et le dossier doit le montrer.Chaîne · Agent(e) public(que) : du recours de l'usager à la défense devant le juge | Quand l’usager demande des comptes | Abonnement |
| Préparer la défense d’une décision assistée par un outil devant le juge Devant le juge, l’administration doit montrer qui a examiné quoi : une décision qui renvoie à un outil sans pouvoir l’expliquer se défend mal.Chaîne · Agent(e) public(que) : du recours de l'usager à la défense devant le juge | Quand l’usager demande des comptes | Abonnement |
| Préparer les observations du service après la saisine de la commission d’accès Quand la commission d’accès aux documents est saisie, le service qui n’explique pas son refus laisse l’avis se faire sans lui.Chaîne · Agent(e) public(que) : d’une demande de communication à l’avis de la CADA | Quand un document devient communicable | Abonnement |
| Écrire les clauses de réversibilité d’un marché d’outil d’IA Un outil dont on ne peut pas sortir fixe les prix du marché suivant et garde les données de l’administration.Chaîne · Secteur public : acheter un outil d'IA, du besoin défini à la clause de sortie | Quand on achète un outil | Abonnement |
| Justifier le choix de l’offre retenue pour un outil d’IA Un candidat évincé qui conteste obtient les motifs : une analyse des offres qui ne suit pas les critères annoncés ne tient pas.Chaîne · Secteur public : acheter un outil d'IA, du besoin défini à la clause de sortie | Quand on achète un outil | Abonnement |
| Documenter un score de ciblage des contrôles avant qu’il soit contesté Un score qui désigne qui sera contrôlé est scruté par les usagers, les associations et le juge : sa documentation est sa seule défense.Chaîne · Secteur public : un algorithme contesté, de la fiche à jour à la réponse publique | Quand un algorithme est publié ou contesté | Abonnement |
| Prompts · Enjeu 4 · Engageant | Chantier | Accès |
| Écrire à un usager une réponse claire qui n’invente rien Un courrier flou fait revenir l’usager au guichet, et une phrase de trop engage la mairie sur ce qu’elle n’a pas décidé.Chaîne · Agent(e) public(que) : ce que le service confie à un outil, et ce qu'il en garde | Premiers réflexes | Afficher |
Garde-fou : Le courrier part au nom de l’administration : vous en vérifiez chaque information et le faites valider par qui signe, l’outil ne connaît ni le dossier ni les délais. |
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| Répondre à une demande de communication de documents administratifs Une demande de communication sans réponse vaut refus, et le refus se retrouve devant la commission d’accès puis devant le juge.Chaîne · Agent(e) public(que) : d’une demande de communication à l’avis de la CADA | Méthode & exigence | Afficher |
Garde-fou : Communiquer, occulter ou refuser se décide par le service sur les règles en vigueur : l’outil trie et rédige, il ne se prononce pas sur ce qui est communicable. |
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| Définir le besoin avant d’acheter un outil d’IA Un besoin mal défini se paie deux fois : en offres impossibles à comparer, puis en outil dont on ne peut plus sortir.Chaîne · Secteur public : acheter un outil d'IA, du besoin défini à la clause de sortie | Haut niveau | Afficher |
Garde-fou : La définition du besoin et la procédure relèvent de l’acheteur et du service prescripteur : l’outil structure, il ne choisit ni la procédure ni le fournisseur. | ||
| Publier en ligne les règles d’un traitement algorithmique Publier les règles d’un traitement qui fonde des décisions, c’est accepter qu’un usager les lise et les confronte à son propre dossier.Chaîne · Secteur public : un algorithme contesté, de la fiche à jour à la réponse publique | Haut niveau | Abonnement |
| Notifier une décision préparée avec un outil, mention et recours compris La notification est ce que l’usager lira et ce que le juge examinera : un oubli de mention ou de voie de recours suffit à la fragiliser.Chaîne · Agent(e) public(que) : de l’instruction à la notification d’une décision préparée avec un outil | Quand une décision individuelle se prépare | Abonnement |
| Répondre à un usager qui demande si une machine a traité son dossier La question arrive au guichet avant d’arriver au service juridique, et une réponse improvisée devient la position de l’administration.Chaîne · Agent(e) public(que) : du recours de l'usager à la défense devant le juge | Quand l’usager demande des comptes | Abonnement |
| Expliquer à un usager comment un traitement algorithmique a pesé sur sa décision L’usager qui demande les règles d’un traitement appliquées à sa situation a droit à une réponse intelligible, pas à une documentation technique.Chaîne · Agent(e) public(que) : du recours de l'usager à la défense devant le juge | Quand l’usager demande des comptes | Abonnement |
| Répondre à une demande visant les prompts et réponses d’un outil d’IA Les échanges d’un agent avec une IA pour instruire un dossier peuvent être des documents administratifs, et la question arrive désormais dans les demandes de communication.Chaîne · Agent(e) public(que) : d’une demande de communication à l’avis de la CADA | Quand un document devient communicable | Abonnement |
| Rédiger le questionnaire de sourcing envoyé aux fournisseurs d’IA Un sourcing mal mené donne un avantage à celui qu’on a rencontré en premier, et le marché devient contestable avant d’être lancé.Chaîne · Secteur public : acheter un outil d'IA, du besoin défini à la clause de sortie | Quand on achète un outil | Abonnement |
| Préparer l’enregistrement d’un système à haut risque par l’administration Une autorité publique qui déploie certains systèmes d’IA doit se déclarer avant de s’en servir, et l’information déclarée devient consultable.Chaîne · Secteur public : un déploiement à haut risque, de l'analyse d'impact à l'enregistrement | Quand un algorithme est publié ou contesté | Abonnement |
| Répondre à une association qui demande le code source d’un algorithme Le code source est un document administratif, et une association qui le demande pour contrôler l’action publique ne se satisfait pas d’un refus vague.Chaîne · Secteur public : un algorithme contesté, de la fiche à jour à la réponse publique | Quand un algorithme est publié ou contesté | Abonnement |
| Rédiger l’information sur l’assistant conversationnel du site de la commune L’habitant doit savoir qu’il parle à une machine, ce qu’elle peut faire et comment joindre une personne. | Quand le service s’organise | Abonnement |
La ligne rouge : ce que l’IA ne doit jamais faire seule
Dans une administration, l’IA ne prend jamais seule une décision individuelle : elle ne refuse pas une prestation, ne cible pas un contrôle et ne tranche jamais un recours administratif sans qu’un agent ait examiné le dossier et puisse s’écarter de sa sortie. Si un traitement algorithmique a servi, l’usager doit en être informé, obtenir les règles appliquées à sa situation et une décision motivée par les pièces, non par un score.
Elle ne reçoit pas non plus de données identifiantes, de santé ou couvertes par le secret hors des outils autorisés par l’employeur, et l’agent reste tenu au secret et à la discrétion professionnels. Elle ne cite aucun texte de mémoire : mention, publication des règles, communication des documents, archives, commande publique ou hébergement se vérifient à leur source. Ce qui sort vers l’extérieur est relu et signé par une personne.
Sources
- Légifrance, code des relations entre le public et l’administration
- CNIL, Commission nationale de l’informatique et des libertés
- CADA, Commission d’accès aux documents administratifs
- numerique.gouv.fr, direction interministérielle du numérique
- fonction-publique.gouv.fr, portail de la fonction publique
- EUR-Lex, règlement (UE) 2024/1689 sur l’intelligence artificielle
Ces prompts, enchaînés dans un vrai process.
Process IA reprend la chaîne « Agent public : de l’instruction à la notification d’une décision préparée avec un outil » étape par étape : coût mensuel, statut RGPD, temps gagné et ROI.
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