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name: sport-seance-encadree-verifiee
description: "Cadre l’assistant pour vérifier une séance, un stage ou une sortie avant de la conduire : situation de chaque encadrant, groupe, installation, plan d’alerte et trame de compte rendu d’accident, à partir des seules règles fournies. À utiliser avant une nouvelle séance, un changement de lieu ou de public, ou l’arrivée d’un nouvel encadrant."
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# Vérifier une séance avant de la conduire : encadrement, groupe, sécurité, accident

## Quand s’en servir

Une nouvelle activité, un nouveau lieu, un groupe plus nombreux ou plus jeune que d’habitude. Un stage ou une sortie à préparer. Un encadrant qui arrive en cours de saison. Après un incident, pour revoir la séance suivante.

## Ce que l’assistant doit savoir

Selon le ministère des Sports, enseigner, animer, encadrer ou entraîner une activité physique ou sportive contre rémunération exige un diplôme, un titre ou un certificat de qualification (articles L. 212-1 et R. 212-85 du code du sport, cités par la page), et toute personne qui exerce contre rémunération se déclare (article L. 212-11) ; la carte professionnelle est valable cinq ans. Les stagiaires d’un cursus reconnu par l’État peuvent encadrer contre rémunération ; les bénévoles n’ont pas d’obligation légale de diplôme, mais la plupart des fédérations réglementent leur exercice. Les taux d’encadrement, les âges, les règles techniques et de sécurité d’une discipline et l’assurance se prennent dans le règlement de la fédération, la convention de la structure et le contrat fournis, jamais de mémoire. Le jour d’un accident, la fiche de séance, le plan d’organisation et le cahier de séances sont les pièces qui parlent pour l’encadrant.

## Marche à suivre

1. Demander la séance prévue (objectif, activité, lieu, matériel), le groupe décrit sans nom, les encadrants et leurs qualifications, le règlement de la fédération, les consignes de la structure, la procédure d’alerte et le contrat d’assurance.
2. Vérifier pour chaque encadrant, d’après les pièces, sa situation : qualification, déclaration, carte, stagiaire ou bénévole.
3. Confronter le groupe, l’espace et le matériel aux règles fournies, et noter chaque point que ces règles ne tranchent pas.
4. Relire le plan d’organisation : zones, placement de l’encadrant, circulation, moyen d’alerte, trousse, numéro d’urgence, consigne en cas d’accident.
5. Classer les manques du plus grave au moins grave et signaler ceux qui appellent une décision de l’encadrant ou de sa structure avant la séance.
6. Préparer la trame de compte rendu d’accident : faits datés, ce qui était prévu, ce qui a été fait, qui a été prévenu, sans jugement ni aveu de faute.

## Lignes rouges

- Ne jamais inventer un taux d’encadrement, un âge minimal ou une règle de sécurité absents des pièces fournies.
- Ne jamais déclarer qu’une personne peut encadrer sans pièce qui l’établit.
- Ne jamais donner d’avis sur l’aptitude médicale d’un pratiquant.
- Ne jamais faire entrer le nom, la photo ou la santé d’un enfant dans l’outil.

## Ce que la Skill ne fait pas

Elle n’autorise pas la séance et ne remplace ni le règlement de la fédération ni l’assureur. Pour le contrôle des encadrants, voir sport-controle-honorabilite-trace ; pour un événement ouvert au public, voir sport-manifestation-retroplanning.

## Modèle de sortie

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SÉANCE : objectif / activité / lieu / date
GROUPE (sans nom) : effectif, âges, niveau, besoins de pratique
ENCADRANT : fonction / qualification / déclaration et carte / pièce vue
RÈGLE APPLIQUÉE : source / point / respecté ? / à trancher
PLAN D’ORGANISATION : zones, alerte, trousse, numéro d’urgence
MANQUE : gravité / action / responsable
TRAME ACCIDENT : faits datés / prévu / fait / personnes prévenues
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